Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

CHARDONNAY DOMAINE SAINT NABOR
VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L.

Numéro de dépôt :
94533566
Date de dépôt :
19/08/1994
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque CHARDONNAY DOMAINE SAINT NABOR

Déposée le 19 août 1994 par VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « CHARDONNAY DOMAINE SAINT NABOR »

Le déposant est VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L., domicilié(e) 30630 CORNILLON - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, creations PASCALE MARCQ - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 33 33

VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU SAINT NABOR , DOMAINE SAINT SAUVEUR , DOMAINE DU PERE CASTOR , ROSE CORAIL , CHARDONNAY DOMAINE DES CANARIS


VIGNOBLES SAINT NABOR E.A.R.L. - 30630 CORNILLON - France


creations PASCALE MARCQ - France


Inscription le 2 novembre 1999 - Rejet total n°288996 - Publication le 7 oct. 1994 au BOPI 1999-11-02

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Etiquettage de vin P.L.V. Affiche

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.